Paris 2024: le Sénat approuve largement le projet de loi olympique

Paris 2024: le Sénat approuve largement le projet de loi olympique

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Le Sénat a adopté mardi en première lecture le projet de loi olympique Paris-2024 en le modifiant, notamment par une meilleure protection à la marque olympique. Les sénateurs qui ont voté à main levée le texte l'ont très largement soutenu. Il doit faire maintenant l'objet d'une commission mixte paritaire chargée de trouver une version commune avec les députés.

Le projet de loi transcrit les engagements pris par la ville de Paris à l'égard du CIO, lequel finance les Jeux à hauteur de 1,4 milliard d'euros, un peu plus du tiers du budget du comité d'organisation (3,8 milliards d'euros en 2024). Les sénateurs ont suivi leur commission des lois qui a décidé de mieux protéger la propriété intellectuelle olympique et paralympique (hymne, logo, emblèmes, affiches, etc.) pour préserver le modèle économique des Jeux Olympiques et Paralympiques.
    

Autre mesure adoptée par les sénateurs, une simplification des procédures de mise en accessibilité du métro de Paris pour les personnes handicapées et à mobilité réduite, ainsi que celui de Marseille, ville hôte des épreuves de voile et de certains matches de football. "Seules 3% des stations de métro à Paris sont aujourd'hui accessibles", a souligné la rapporteure Muriel Jourda (LR). En séance publique, les sénateurs ont aussi adopté des amendements de Marie-Pierre de la Gontrie (PS) destinés à assurer le respect d'une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du Comité national olympique et sportif français.
 

AFP