Violences sexuelles dans le sport : La ministre des Sports veut systématiser le contrôle des bénévoles

Publié le , modifié le

Auteur·e : Thierry Tazé-Bernard
Roxana Maracineanu lors d'une conférence de presse le 9 mars 2020.
Roxana Maracineanu, la ministre des Sports | Martin BUREAU / AFP

Retrouvez l’offre
france tv sport sur

Afin de lutter contre les violences sexuelles dans le sport, le ministère des Sports va avertir les fédérations sportives qu'il va systématiser le contrôle de l'honorabilité des bénévoles, a-t-elle indiqué au Monde. Une plateforme va être mise en place et testée pour une application généralisée "au plus tard en janvier 2021". Il s'agira d'entrer les noms des deux millions de bénévoles, dont le casier judiciaire sera consulté pour éviter que toute personne condamnée pour un délit sexuel puisse exercer un rôle d'encadrant dans une association sportive.

"Je veux que la saison prochaine, les familles qui inscriront leurs enfants dans un club, une association sportive – et j’espère qu’elles seront nombreuses – soient assurées qu’il y a un avant et un après ces révélations dramatiques." Roxana Maracineanu, ministre des Sports, a annoncé au Monde son intention de systématiser le contrôle des bénévoles dans les associations sportives, afin de lutter contre les violences sexuelles dans le sport.

Cette volonté intervient à la suite de différentes révélations dans les mois passés, notamment une enquête du site d’investigation Disclose en décembre 2019 qui avait mis au jour soixante-dix-sept affaires de pédophilie en milieu sportif, des années 1970 à nos jours. Le ministère des Sports devrait donc envoyer dans le courant de la semaine un courrier aux différentes fédérations dont elle a la tutelle, pour leur indiquer qu'une plateforme sera mise en place prochainement pour un test de la part de différentes fédérations, avant une généralisation "au plus tard en janvier 2021". 

2 millions de bénévoles concernés

Le principe sera simple : il s’agira de faire remonter noms, prénoms, dates et lieux de naissance de tous les bénévoles recensés, et, en lien avec le ministère de la justice, d’effectuer une consultation automatique du fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV). Le ministère des Sports estime que cela s'appliquera à environ 2 millions de bénévoles. "Encore en cours de développement, une plateforme sécurisée devra être expérimentée dès cet automne par certaines 'fédés', avant d'être pleinement opérationnelle et généralisée au plus tard en janvier 2021", soit aux périodes de prises de licences, précise le quotidien. "Une seule personne par fédération, selon le scénario, aura accès à cette plateforme en ligne", ajoute Le Monde qui rappelle que l’article L. 212-9 du code du sport précise déjà que des personnes condamnées pour crime ou pour différents délits ne peuvent exercer, à titre bénévole, de manière occasionnelle ou régulière, des fonctions d’encadrement ou d’animation. Reste à "affiner le périmètre des fonctions d’encadrement", et à "sécuriser le principe du croisement de fichiers contenant des données personnelles", souligne l’entourage de la ministre cité par Le Monde.

Omnisport